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Marques déposées par BETAILLOULOUX André
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LE ROYAL CORREZIEN PORC FERMIER ELEVE DANS LA TRADITION LIMOUSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL CORREZIEN PORC FERMIER ELEVE DANS LA TRADITION LIMOUSINE
BETAILLOULOUX André
BETAILLOULOUX Eric
POUGET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1746158
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
22/05/2001
LE ROYAL CORREZIEN PORC FERMIER ELEVE DANS LA TRADITION LIMOUSINE de BETAILLOULOUX André

Présentation de la marque LE ROYAL CORREZIEN PORC FERMIER ELEVE DANS LA TRADITION LIMOUSINE

Déposée le 22 mai 1991 par BETAILLOULOUX André, BETAILLOULOUX Eric, POUGET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « LE ROYAL CORREZIEN PORC FERMIER ELEVE DANS LA TRADITION LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BETAILLOULOUX André, domicilié(e) La Gare, 19510 SALON LA TOUR - France, BETAILLOULOUX Eric, domicilié(e) La Gare, 19510 SALON LA TOUR - France, POUGET Jean-Pierre, domicilié(e) Résidence Rigny 34 Ave. Victor Hugo, 19000 TULLE - France.

La marque LE ROYAL CORREZIEN PORC FERMIER ELEVE DANS LA TRADITION LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL CORREZIEN PORC FERMIER ELEVE DANS LA TRADITION LIMOUSINE est expirée depuis le 22 mai 2001.

BETAILLOULOUX André a également déposé les autres marques suivantes : LE MONEDIERE


BETAILLOULOUX André - La Gare, 19510 SALON LA TOUR - France

BETAILLOULOUX Eric - La Gare, 19510 SALON LA TOUR - France

POUGET Jean-Pierre - Résidence Rigny 34 Ave. Victor Hugo, 19000 TULLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Porc fermier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.